Portes Ouvertes

La fin des poursuites pour vices cachés?

État du marché de Villeray.

Le marché immobilier des condos à Villeray se distingue comme l'un des plus dynamiques de Montréal ces dernières années. Cette vitalité impose aux acheteurs et aux vendeurs de rester bien informés sur les tendances actuelles. Les baisses de taux d'intérêt ont un impact positif sur l'ensemble du marché immobilier de l'île, mais Villeray s'affirme comme un quartier résilient, même face aux défis du marché difficile de 2023. Cette robustesse pourrait se traduire par une poursuite marquée de l'ascension du marché, notamment au premier trimestre de 2025. Avec un roulement impressionnant d'acheteurs, allant des primo-accédants aux jeunes couples et familles, Villeray ne montre pas de signes de ralentissement. Examinons de plus près cette situation.

Concernant les ventes de condos à Villeray, nous constatons que les chiffres demeurent inférieurs à ceux d'avant la pandémie, qui oscillait entre 214 et 294 ventes par an, avec des sommets atteints en 2020 (267 ventes) et 2021 (294 ventes). En 2023, le nombre de ventes a chuté à 187, mais une légère reprise se dessine déjà en 2024, avec 189 ventes enregistrées jusqu'à présent, signalant un regain d'activité sur le marché.

Les délais de vente moyen montrent également des signes de retour à la normale, s'établissant entre 26 et 37 jours au cours des trois derniers mois, bien en deçà des 55 jours enregistrés l'année précédente. Ces délais se rapprochent des moyennes observées durant les périodes plus dynamiques de 2020 à 2022, où ils étaient de 33 jours. Cette tendance vers des délais de vente plus courts est un indicateur positif pour le marché de Villeray, suggérant une reprise de l'intérêt des acheteurs et une dynamique qui pourrait renforcer la confiance des vendeurs. Cela pourrait être un moment stratégique pour envisager la mise en vente de propriétés dans le secteur.

Concernant le nombre d'inscriptions, après une tendance baissière en 2023, nous constatons une légère augmentation en 2024. Alors que les inscriptions tournaient autour de 35 l'année dernière, nous approchons désormais des 50, voire 60, pour septembre-octobre 2024. Il est fort probable que la baisse des taux incite certains propriétaires à déménager, ce qui expliquerait cette hausse de l'inventaire. Cependant, il est crucial de surveiller attentivement cette dynamique, car une augmentation significative des inscriptions pourrait créer une pression sur les prix et ralentir la reprise du marché.

Un indicateur révélateur de la situation du quartier est l'augmentation continue du prix médian, qui est passé de 267 063 à 508 000 entre 2014 et 2024, à l'exception d'une légère baisse en 2017. Tandis que de nombreux secteurs ont connu des baisses de prix médian en 2023, Villeray se distingue par sa résilience et sa demande stable, malgré un inventaire constant et un marché tendu en raison de la hausse des taux hypothécaires. En outre, 2024 affiche un minimum record pour les propriétés non vendues, avec un ratio impressionnant de 99 % entre le prix original et le prix demandé.

Plus précisément maintenant, entre août 2024 et le 18 octobre 2024, nous avons enregistré 36 ventes, dont 16 % ont été réalisées par le biais d'offres multiples, un chiffre relativement élevé. De plus, depuis début septembre, la moyenne de vente s'établit à un remarquable 11 jours !

Le marché des condos à Villeray montre des signes encourageants de reprise, avec une légère augmentation des ventes et des délais de vente en baisse, ce qui indique une concurrence accrue parmi les acheteurs. Cependant, l’augmentation des inscriptions pourrait créer une pression sur les prix à l'avenir. Pour les acheteurs, il est conseillé d'agir rapidement pour profiter des opportunités actuelles, surtout dans un marché où la demande reste forte. Pour les vendeurs, il est essentiel de bien positionner leur prix et de soigner la présentation de leur bien, car la concurrence pourrait augmenter avec la hausse de l'inventaire. En somme, bien que le marché présente des signes positifs, une attention particulière à l’évolution des tendances, surtout en ce qui à trait à l’augmentation de l’inventaire, et une stratégie bien définie seront cruciales pour naviguer efficacement dans ce contexte dynamique.

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Affaires Légales

Un jugement change la donne

Par Marc Lefrançois, CFA

La surchauffe immobilière pendant la pandémie a renforcé la tendance des ventes sans garantie légale, impactant le système judiciaire avec un nombre accru de litiges. Un jugement de la Cour d’appel du Québec en 2022 a confirmé un jugement précédent de la Cour supérieure rendu en pleine surchauffe en 2021, marquant ainsi un tournant et complexifiant les pratiques. Pour comprendre ce changement, révisons la mécanique légale d’une vente.

Deux choses bien distinctes se produisent lors de la vente d’un immeuble avec garantie légale :

  • Le vendeur offre ses propres garanties légales à tous les acheteurs futurs, qu’ils soient acquéreurs directs (acheteurs immédiats) ou sous-acquéreurs (acheteurs futurs).
  • Le vendeur cède également à tous les acheteurs futurs les garanties qu’il a lui-même reçues lors de son propre achat, dans la mesure où elles existent encore.

Le jugement de la Cour supérieure de 2021, confirmé par la Cour d’appel le 20 mai 2022, a décidé que :

  • L’exclusion peut ne viser que le vendeur immédiat ou peut aussi s’étendre à un ou des vendeurs antérieurs dans la chaîne.
  • Pour conserver les garanties d’un ou des vendeurs antérieurs, il faut que ce soit très clairement écrit dans la clause d’exclusion.
  • L’exclusion de garantie qui ne maintient pas clairement la garantie des vendeurs antérieurs dans la chaîne annule ces garanties antérieures. Ainsi, l’acquéreur perd toute garantie légale de qualité. C’est ce que crée la clause fréquemment utilisée "aux risques et périls de l’acheteur".

Nouvelles avenues possibles pour les vendeurs

La clause typique est lourde de conséquences pour un acheteur, et son utilisation lors de la mise en vente par un vendeur peut certainement avoir un impact sur le prix de vente. Cependant, il peut être parfois judicieux de considérer une vente sans garantie légale selon les besoins du vendeur. Heureusement, suite au jugement, plusieurs avenues sont désormais possibles pour ces ventes. Parmi les options, on retrouve la possibilité d’une :

  • Exclusion en faveur de tous les vendeurs immédiats et antérieurs (exclusion totale).
  • Exclusion limitée au vendeur immédiat (exclusion partielle), permettant à l’acheteur de conserver des droits envers les anciens propriétaires.
  • Exclusion limitée dans le temps (exemple : pour deux ans, après quoi la vente devient sans garantie légale) ou partielle (certains items seulement).

L’utilisation des différentes options peut ainsi satisfaire le vendeur en termes de quiétude, tout en augmentant les droits et protections des acheteurs de manière à minimiser le coût relié à une vente sans garantie légale. Tout le monde peut y trouver son compte. Cependant, ce genre de clause nécessite doigté et précision de la part de votre courtier. Assurez-vous qu’il ou elle soit bien outillé(e) pour vous représenter.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous consulter. Il nous fera plaisir de vous assister.

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Est-ce la fin de la garantie légale de qualité en immobilier au Québec ?

La garantie légale de qualité vise à protéger l'acheteur en assurant que le bien immobilier acquis est conforme à sa destination et exempt de vices cachés. Selon l'article 1726 du Code civil du Québec, cette garantie permet aux acheteurs d'avoir des recours en cas de vices cachés. Pour bien comprendre ce type de recours, voici ce qui constitue un vice caché. Il doit s’agir d’un vice :

  • Non apparent : Il ne peut pas être découvert par un simple examen visuel lors de la visite de la propriété.
  • Inconnu de l'acheteur : L'acheteur n'a pas été informé de l'existence du défaut avant l'achat.
  • Qui existait au moment de la vente : Le défaut était présent avant que l'acheteur ne devienne propriétaire.
  • Qui rend l'immeuble impropre à sa destination ou diminue considérablement son utilité : Le défaut est donc suffisamment important pour empêcher l'utilisation normale de l'immeuble ou pour réduire significativement sa valeur.

Il est important de noter que le vice n’a pas nécessairement besoin d’être connu du propriétaire-vendeur, ce qui rend la garantie légale souvent inquiétante pour de nombreux propriétaires, surtout dans le cas de propriétés plus âgées. Il ne faut pas confondre cela avec une fausse déclaration ou un oubli volontaire dans la déclaration du vendeur, car personne ne peut se prémunir contre la fraude.

Longtemps utilisée d'une manière très simpliste, les vendeurs disposent maintenant de plusieurs options quant à l’usage de la garantie (voir notre article sur les changements récents au Québec). Typiquement, l’utilisation de la clause « vendu sans garantie légale de qualité, aux risques et périls de l’acheteur » était la seule option dans la pratique courante. Son utilisation était autrefois réservée exclusivement aux ventes faites par les successions, les reprises bancaires, et la curatelle, ou d’autres intermédiaires ne connaissant pas l’état de la propriété. Selon la firme de recherche JLT, en 2009, moins de 10 % des ventes se faisaient sans l’usage de la garantie prévue au Code civil.

Mais l’accumulation de poursuites, l'augmentation de la valeur du parc immobilier et surtout l’arrivée d’un marché déséquilibré lors de la pandémie ont complètement changé la donne. Les vendeurs se sont retrouvés dans une position où il devenait facile d’imposer ce genre de clause aux acquéreurs. On a même vu des acheteurs offrir de retirer la garantie, même lorsque cela n’était pas demandé, afin de bonifier leur offre. Cela a eu un double effet significatif : la prévalence de transactions sans garantie est devenue plus acceptable pour un large public par habituation, et ceux qui achètent sans cette garantie ne veulent pas revendre avec la garantie, car ils porteront alors seuls tout le risque pour tous les anciens propriétaires.

L'étude la plus récente de la firme JLR, publiée en 2021, démontre une augmentation constante du nombre de ventes sans garantie légale. La proportion de ce type de ventes pour l'ensemble du Québec est passée de 17 % en 2014 à 26 % en 2020, pour finalement atteindre 32 % au cours des cinq premiers mois de 2021. Notre propre étude des données Centris démontre une augmentation bien plus importante aujourd'hui. Pas moins de 41 % des ventes enregistrées à Montréal de 2022 à 2024 se font sans garantie légale de qualité.

Mais à quel coût ?

Il est évident que deux maisons similaires, l'une vendue sans garantie légale et l'autre avec, se vendront à des prix différents, celle avec garantie se vendant certainement plus cher. Il y a un coût associé au risque additionnel pour l’acquéreur. Mais de combien cette différence est-elle vraiment ? L’étude de JLR nous éclaire sur cette question.

En étudiant toutes les transactions au Québec, les résultats montrent que plus la propriété est âgée, plus l’escompte pour une vente aux risques et périls de l’acheteur s’amenuise. L’explication réside probablement dans le fait que l’acquéreur accepte plus facilement une absence de garantie pour un vieil immeuble, en acceptant l'argument des propriétaires-vendeurs. Les immeubles de 100 ans ou plus se vendent en moyenne 3,1 % de moins sans garantie, tandis que ceux bâtis après 1981 ont un escompte de 5 %. Notre propre analyse du marché montréalais montre que l’écart en 2024 est de 6,1 %. Cela n’a pas empêché plus de 40 % des vendeurs de recourir au retrait de la garantie légale.

Une question de risque

Les chiffres ci-dessus montrent que les acquéreurs se plient de plus en plus aux doléances des vendeurs, mais cela affecte clairement la valeur de l’immeuble. Pour le vendeur voulant s’assurer une paix d’esprit, la question est de savoir si le jeu en vaut la chandelle. Pour une vente de 1 000 000 $, l’escompte pourrait être de 60 000 $. Quels sont les risques réels d’une poursuite éventuelle ? Quel impact une saga judiciaire aura-t-elle sur votre qualité de vie ? L’escompte peut être vu comme le montant à payer pour s'assurer contre le risque d'un litige judiciaire éventuel, même si cela demeure exceptionnel. Et quel est le risque que le montant en question soit plus élevé que l’escompte au prix de vente ?

Entre le retrait complet de la garantie légale et ce que le Code civil prévoit, il existe une panoplie d’options pour le vendeur et l’acquéreur, surtout depuis un jugement récent de la Cour d’appel du Québec. Je vous encourage à lire l’article sur les changements récents.

Si cela est d’actualité pour vous, n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples conseils. Il nous fera plaisir de vous assister.

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Magnifique maison unifamiliale face à un superbe parc

Une marée toujours montante.

La statistique la plus significative pour les propriétaires et futurs acquéreurs, à savoir le prix, continue de grimper. À Montréal, une propriété unifamiliale n’a jamais été aussi chère. Les prix sont maintenant plus élevés qu'en 2021, lors de la pandémie. Cependant, la hausse des prix ne touche pas tous les secteurs du marché. Les propriétés plus luxueuses, celles à plus de 1 000 000 $, restent à un prix inférieur de 13 % au sommet atteint lors du premier semestre de 2022, bien que ce segment commence à montrer plus de résilience.

Un fait intéressant est que l’inventaire de propriétés est nettement à la hausse. Il y a actuellement près de 9 000 condos et près de 2 300 propriétés unifamiliales à vendre à Montréal, un record historique. Malgré cet inventaire, les prix continuent de monter. Le nombre de ventes est en augmentation, surtout par rapport à 2023, mais pas à des niveaux records comme l’inventaire. Comment expliquer la hausse des prix si l’inventaire (l’offre) est en hausse et les volumes de ventes sont modérés ?

La hausse des prix est poussée par un changement de mentalité des acheteurs, qui acceptent maintenant de négocier de façon plus agressive. Confiants que les taux devraient continuer à diminuer, ils se montrent plus généreux afin de s’assurer d’acquérir une propriété avant une baisse significative des coûts de financement. Cette hausse des prix s’est effectuée en deux temps : initialement en début d’année, dès qu’il est devenu apparent que les taux allaient éventuellement baisser, et un autre mouvement récent, suite aux baisses des taux.

Si la Banque du Canada continue sa politique de réduction des taux, nous croyons qu’il y aura une autre poussée des prix sur le marché, à mesure que d’autres acheteurs entrent sur le marché. La récente réduction de 50 points de base ne change pas énormément les coûts réels du financement. Les acquéreurs qui ont contribué à la hausse l’ont fait par anticipation. La deuxième vague sera poussée par ceux qui attendent une baisse significative des taux. Le marché du luxe devrait suivre au prochain trimestre à mesure que le prix des propriétés moins chères s’accroît.

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Vendre avec ou sans garantie légale?

par Justin Rizkalla

Bien qu'elle soit basée sur des chiffres concrets issus d'une recherche approfondie et réfléchie, je souhaite utiliser mon expérience professionnelle pour apporter quelques nuances à l'analyse de l’influence de la garantie légale vue un peu plus haut dans cette édition. Pour ce faire, j'énumère ci-dessous quelques exemples susceptibles de minimiser cette perte, dans certains cas, de manière presque totale.

D’après ce que j’ai pu observer sur le terrain, le pourcentage de réduction lié au retrait de la garantie légale peut varier en fonction des circonstances spécifiques. Par exemple, pour un couple âgé ayant habité la maison pendant 50 ans et souhaitant vendre pour alléger ses responsabilités d'entretien, la valeur de la maison est peu ou pas affectée par l'absence de garantie légale. De même, un jeune couple ayant acheté une maison il y a quelques années sans garantie légale et qui la revend dans les mêmes conditions verra généralement la valeur de la maison inchangée ou presque. Dans ces 2 situations, le retrait de la garantie légale est considéré comme étant plus ''normal'', et très simple à expliquer.

Dans le cadre d'une succession, si les liquidateurs connaissent bien la maison et les travaux effectués, en plus d'avoir effectué une inspection pré-vente, mais ne souhaitent pas en assumer la responsabilité, la valeur de la propriété reste généralement inchangée ou presque.

En revanche, si les liquidateurs ne fournissent pas d'informations sur l'état de la maison, la valeur pourrait diminuer en raison du risque accru. Pour un couple plus jeune, âgé de 30 à 60 ans, ayant habité la maison pendant plusieurs années et la vendant sans garantie légale après l'avoir achetée avec garantie, la confiance des acheteurs potentiels pourrait être suffisamment ébranlée pour entraîner une perte de valeur plus considérable.

Je pourrais évidemment donner plusieurs autres exemples, mais ces situations sont utilisées à titre d'illustration pour démontrer mon point de vue de manière plus concrète.

En somme, bien que le retrait de la garantie légale puisse grandement affecter la valeur d'un bien immobilier, cette perte peut être moindre ou inexistante selon la situation spécifique. Il est donc essentiel de prendre en compte divers facteurs externes lors de la décision d'inclure ou non la garantie légale dans la vente, afin de déterminer si la perte financière potentielle peut être évitée et si le vendeur est prêt à l'assumer si elle ne l'est pas.

HOME BY ME

Par Loris Jean Touffet

L'interface utilisateur de Home By Me est intuitive et conviviale. Les utilisateurs, qu'ils soient novices ou expérimentés, trouvent généralement la navigation facile grâce à la disposition claire des outils et des menus. Les icônes sont bien conçues et les fonctionnalités sont accessibles sans avoir à fouiller dans des sous-menus complexes.

Fonctionnalités

Home By Me offre une gamme impressionnante de fonctionnalités. Le logiciel permet de créer des plans en 2D et de les convertir en visualisations 3D avec une grande précision. Les options de personnalisation sont vastes, allant de la modification des dimensions des pièces à l'ajout de détails spécifiques comme les meubles, les appareils électroménagers et même la décoration. L'intégration de catalogues de marques connues permet d'ajouter des produits réalistes à vos projets et vous pouvez même acheter ces produits sur leurs sites internet !

Précision et Réalisme

La précision des rendus 3D est un des points forts de Home By Me. Les textures et les matériaux sont reproduits avec une fidélité qui donne une véritable sensation de réalisme aux projets. De plus, les effets de lumière naturelle et artificielle sont bien gérés, offrant une vision précise de l'ambiance de chaque pièce à différents moments de la journée.

Collaboration et Partage

La possibilité de partager des projets avec d'autres utilisateurs ou clients est un atout majeur. Home By Me permet de collaborer en ligne, facilitant les retours et les modifications en temps réel. Toutefois, certains utilisateurs ont signalé des lenteurs lors du chargement de projets complexes en mode collaboratif.

Compatibilité et Accessibilité

Home By Me est accessible via une plateforme web, ce qui signifie qu'il est compatible avec la plupart des systèmes d'exploitation. Cette accessibilité est renforcée par la possibilité d'utiliser le logiciel sur des appareils mobiles, bien que l'expérience soit souvent meilleure sur un écran plus grand comme celui d'un ordinateur.

Coût

Le modèle de tarification de Home By Me est flexible, avec des options gratuites et payantes. La version gratuite offre une bonne introduction aux fonctionnalités de base, mais pour accéder à des outils plus avancés et des rendus haute définition, il est nécessaire de souscrire à un abonnement payant. Certains utilisateurs estiment que le coût des abonnements premium est un peu élevé par rapport à la concurrence.

Support Client

Le support client de Home By Me est généralement bien noté. Les utilisateurs rapportent des réponses rapides et utiles de la part de l'équipe de support. Cependant, il pourrait y avoir une amélioration dans la disponibilité de guides détaillés et de tutoriels pour aider les nouveaux utilisateurs à se familiariser plus rapidement avec toutes les fonctionnalités du logiciel.

Conclusion

Home By Me est un excellent choix pour ceux qui cherchent un logiciel de création 3D facile à utiliser avec une vaste gamme de fonctionnalités. Bien qu'il y ait des domaines qui pourraient bénéficier d'améliorations, comme la modernisation de l'interface utilisateur et la gestion des projets collaboratifs, il reste une option solide pour les professionnels comme pour les amateurs de design d'intérieur.

Si vous avez des questions spécifiques sur certaines fonctionnalités ou si vous souhaitez des conseils pour utiliser Home By Me, n'hésitez pas à contacter Loris J. Touffet, courtier immobilier de l’Équipe Lefrancois.

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